Jean-Louis Brosseau

De: Brosseau (Jean-Louis)
44120 Vertou
Objet:
dans chacune des régions déterminées ci-dessous, pour procéder auprès des directeurs de laboratoires de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes aux dégustations
prévues à
l'article 5 du décret n° 2001-510 du
12 juin 2001
les experts
Région Val de Loire
Personnalités qualifiées
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000629745(source JORF)
désignation
26 Février 200526/02/2005
De: Brosseau (Jean-Louis, Alain, Martial)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000239571(source JORF)
nomination
11 Juillet 200311/07/2003
De: Brosseau (Jean-Louis, Alain, Martial)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les maîtres principaux
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1999-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Maître principal"
JORFTEXT000000221118(source JORF)
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Brosseau (Jean-Louis, Alain, Martial)
maître principal; 18 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="18"
JORFTEXT000000181764(source JORF)
décoration
01 Avril 199401/04/1994